Dernière mise à jour : 17 avril 2025

Conditions d'Utilisation de Swiftgum

Bienvenue sur Swiftgum ! Ces Conditions d'Utilisation ("Conditions") régissent votre accès et votre utilisation de l'application Swiftgum, du site web et des services associés (collectivement, le "Service"). Veuillez les lire attentivement.

En accédant ou en utilisant le Service, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et par notre Politique de Confidentialité, qui est incorporée ici par référence. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.

1. Description du Service

Swiftgum est une plateforme conçue pour vous aider à centraliser, organiser et traiter vos documents et informations grâce à l'intelligence artificielle. Le Service peut inclure des fonctionnalités telles que :

  • Connexion via Google Sign-In.
  • Intégration optionnelle avec l'API Gmail pour importer des e-mails et des pièces jointes dans votre bibliothèque Swiftgum.
  • Traitement et analyse de documents à l'aide de technologies d'IA.
  • Stockage et organisation de vos informations.

Les détails sur la collecte et l'utilisation des données, y compris celles provenant de Google, sont décrits dans notre Politique de Confidentialité.

2. Compte Utilisateur

Pour utiliser certaines fonctionnalités du Service, vous devrez peut-être créer un compte. Vous pouvez souvent le faire via Google Sign-In. Vous acceptez de fournir des informations exactes et complètes lors de la création de votre compte et de les maintenir à jour.

Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de vos identifiants (y compris ceux gérés par Google Sign-In). Vous êtes également responsable de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Informez-nous immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

3. Vos Responsabilités et Conduite

Vous vous engagez à utiliser le Service de manière légale, éthique et conformément à ces Conditions.

  • Contenu Utilisateur : Vous êtes seul responsable de tout le contenu (textes, documents, données) que vous téléchargez, partagez ou traitez via le Service ("Contenu Utilisateur"). Vous déclarez et garantissez que vous disposez de tous les droits nécessaires pour utiliser et partager votre Contenu Utilisateur via le Service et que celui-ci ne viole aucune loi ni les droits de tiers.
  • Utilisation Autorisée : Vous ne devez pas utiliser le Service pour :
    • Toute activité illégale ou frauduleuse.
    • Télécharger ou distribuer des logiciels malveillants, virus ou code nuisible.
    • Usurper l'identité d'une autre personne ou entité.
    • Harceler, abuser ou nuire à autrui.
    • Violer les droits de propriété intellectuelle de Swiftgum ou de tiers.
    • Interférer avec le fonctionnement normal du Service ou tenter d'obtenir un accès non autorisé.
    • Utiliser le Service d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer nos serveurs ou réseaux.

4. Propriété Intellectuelle

  • Service Swiftgum : Le Service et tous les logiciels, textes, images, marques, logos et autres contenus sous-jacents (à l'exception du Contenu Utilisateur) sont la propriété exclusive de Swiftgum ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
  • Contenu Utilisateur : Vous conservez la pleine propriété de votre Contenu Utilisateur. En utilisant le Service, vous nous accordez une licence limitée, non exclusive, mondiale et libre de droits, strictement nécessaire pour nous permettre de vous fournir le Service. Cette licence nous autorise à héberger, stocker, reproduire, modifier (par exemple, pour effectuer l'analyse par IA que vous demandez ou pour formater le contenu pour l'affichage) et communiquer votre Contenu Utilisateur, mais exclusivement dans le but de vous fournir, opérer, sécuriser et améliorer le Service qui vous est destiné (y compris l'affichage et le partage de contenu avec les membres de votre équipe ou organisation, si vous utilisez des fonctionnalités collaboratives). Votre contenu ne sera jamais affiché ou partagé avec des utilisateurs externes à votre compte ou à votre équipe/organisation sans votre action explicite.
  • Amélioration du Service (Plans Non-Entreprise) : Pour les utilisateurs sur des plans non-entreprise, vous acceptez que nous puissions utiliser votre Contenu Utilisateur (de manière anonymisée et agrégée lorsque cela est approprié et techniquement réalisable) dans le but d'améliorer nos algorithmes d'IA et la qualité générale du Service. Votre Contenu Utilisateur ne sera jamais vendu ni partagé avec d'autres clients de manière identifiable.

5. Services Tiers

Le Service peut intégrer ou utiliser des services fournis par des tiers (par exemple, Google pour l'authentification et Gmail, Neon pour l'hébergement, OpenAI/GCP pour le traitement IA). Votre utilisation de ces services tiers peut être soumise à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité. Nous ne sommes pas responsables des pratiques des fournisseurs tiers, bien que nous exigions d'eux qu'ils respectent notre Politique de Confidentialité lorsqu'ils traitent vos données pour notre compte.

6. Confidentialité et Données Personnelles

Votre vie privée est importante pour nous. Notre Politique de Confidentialité explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles. En utilisant le Service, vous consentez aux pratiques décrites dans cette politique.

7. Modifications du Service et des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou une partie de celui-ci) à tout moment, temporairement ou de manière permanente, avec ou sans préavis.

Nous pouvons également modifier ces Conditions de temps à autre. Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons par le biais du Service ou par d'autres moyens (par exemple, par e-mail). La date de "Dernière mise à jour" en haut de cette page indiquera quand les modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du Service après la date d'entrée en vigueur des modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.

8. Résiliation

  • Par Vous : Vous pouvez cesser d'utiliser le Service et supprimer votre compte à tout moment.
  • Par Swiftgum : Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Service avec ou sans préavis si :
    • Vous violez ces Conditions.
    • Votre compte reste inactif pendant une période prolongée (conformément à notre Politique de Confidentialité).
    • Nous sommes tenus de le faire par la loi.
    • Nous décidons d'interrompre le Service.

En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le Service cessera immédiatement. Les sections concernant la propriété intellectuelle, les exclusions de garantie, la limitation de responsabilité, l'indemnisation et le droit applicable survivront à la résiliation.

9. Exclusions de Garantie et Limitation de Responsabilité

  • Exclusion de Garantie : LE SERVICE EST FOURNI "TEL QUEL" ET "TEL QUE DISPONIBLE", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE. SWIFTGUM DÉCLINE TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU, SÉCURISÉ OU EXEMPT D'ERREURS.
  • Responsabilité liée à l'IA : Vous reconnaissez que le Service utilise l'intelligence artificielle pour traiter les informations. Bien que nous prenions des mesures raisonnables pour assurer la fiabilité et la précision des résultats générés par l'IA, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations traitées ou générées. SWIFTGUM DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR LES ERREURS, OMISSIONS OU INEXACTITUDES DANS LE CONTENU TRAITÉ OU GÉNÉRÉ PAR L'IA, OU POUR TOUTE DÉCISION PRISE SUR LA BASE DE CES INFORMATIONS.
  • Limitation de Responsabilité : DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, SWIFTGUM NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, OU DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, QU'ILS SOIENT SUBIS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES, D'UTILISATION, DE CLIENTÈLE OU D'AUTRES PERTES INCORPORELLES, RÉSULTANT DE (i) VOTRE ACCÈS OU UTILISATION OU INCAPACITÉ D'ACCÉDER OU D'UTILISER LE SERVICE ; (ii) TOUT COMPORTEMENT OU CONTENU D'UN TIERS SUR LE SERVICE ; (iii) TOUT CONTENU OBTENU À PARTIR DU SERVICE ; OU (iv) L'ACCÈS, L'UTILISATION OU L'ALTÉRATION NON AUTORISÉS DE VOS TRANSMISSIONS OU CONTENUS.

10. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Swiftgum, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de ou liés à votre accès ou utilisation du Service, à votre Contenu Utilisateur, ou à votre violation de ces Conditions.

11. Droit Applicable et Règlement des Différends

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément au droit français, sans égard à ses principes de conflit de lois.

Tout différend découlant de ou lié à ces Conditions ou au Service sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

12. Divers

  • Intégralité de l'Accord : Ces Conditions et notre Politique de Confidentialité constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Swiftgum concernant le Service.
  • Divisibilité : Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.
  • Non-Renonciation : Le fait que Swiftgum n'exerce pas ou ne fasse pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

13. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à : contact@swiftgum.com.